Bijoux allégoriques faits main à Annecy with ♥
Bijoux allégoriques faits main à Annecy with ♥
Panier 0

Mentions légales

In Cauda Venenum est une marque immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Annecy.

SIRET : 830741302 00020
APE : 4791A

    TVA non applicable selon l’article 293B du Code Général des Impôts.

     

    • HÉBERGEMENT

    Le site In Cauda Venenum est hébergé par la société Shopify.

    Siège social : 150 Elgin Street, 8th Floor Ottawa, ON, Canada K2P 1L4

     

    • TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

    Les données personnelles et informations que In Cauda Venenum vous demande de lui fournir sont réservées à son usage. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des toutes les données qui vous concernent (Art. 38 à 40 de la loi n° 78-17 Informatique et Liberté). Pour l'exercer, adressez-vous à In Cauda Venenum par email à hello@incaudavenenum.fr en y joignant une copie de votre pièce d'identité afin de vous identifier.

      

    • PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

    In Cauda Venenum est une marque déposée auprès de l'INPI.

    Les modèles, bijoux, accessoires, photos, objets et images proposés par le site sont la propriété de In Cauda Venenum et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

    Le Client reconnaît que l'utilisation qu'il peut faire des produits commandés est limitée à un usage conforme à leur destination.

    En application des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute représentation et / ou reproduction, utilisation, diffusion, édition, exploitation par quiconque, intégrale ou partielle, de l'un des éléments mentionnés ci-dessus, faite sans le consentement préalable et écrit de In Cauda Venenum est interdite et constitutive d'une contrefaçon pouvant être sanctionnée pénalement et civilement.